Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARITYS FENÊTRE
Boisselier Christine

Numéro de dépôt :
3227414
Date de dépôt :
27/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
27/05/2013
CLARITYS FENÊTRE de Boisselier Christine

Présentation de la marque CLARITYS FENÊTRE

Déposée le 27 mai 2003 par la société Boisselier Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CLARITYS FENÊTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la société Boisselier Christine domicilié(e) 6, rue Catros Gérand,33000 Bordeaux - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 403 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BOISSELIER CHRISTINE domicilié(e) 6, RUE CATROS GERAND,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque CLARITYS FENÊTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARITYS FENÊTRE est expirée depuis le 27 mai 2013.

Boisselier Christine a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DES SAVONNIERS , Confiance Fenêtre , OPALAQUE , A BAIE C FENETRE , ASTRE , ROLLFILM


Boisselier Christine - 6, rue Catros Gérand,33000 Bordeaux - 33000 - France - SIREN 398403576


Madame BOISSELIER CHRISTINE - 6, RUE CATROS GERAND,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Menuiserie et fermetures (fenêtres, stores, portes) intèrieures et extèrieures en bois, matières plastiques, métalliques, textile et à lamelles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).